Comprendre
Le parcours de la preuve
Six étapes, du premier fichier au contentieux. Ce qui se passe à chacune, ce que vous pouvez faire, et ce que cela change le jour où la question se pose.
Vous créez
Le droit d'auteur naît avec le fichier
Une planche, un commit, un manuscrit, une formule d'atelier. À l'instant où le fichier existe, vous détenez déjà des droits sur lui : aucune formalité n'est requise, aucun dépôt n'est nécessaire pour qu'ils naissent.
Ce qui manque n'est pas le droit — c'est la date. Un fichier porte une date de modification que n'importe quel système peut réécrire, et qu'aucun adversaire n'est tenu de croire.
Vous scellez
Trente secondes, sans rien transmettre
Vous déposez le fichier dans le navigateur. Son empreinte SHA-256 y est calculée localement : une suite de 64 caractères qui ne permet pas de reconstituer le contenu, mais que le moindre octet modifié suffit à changer entièrement.
Seule cette empreinte est transmise. Elle est horodatée par une autorité qualifiée eIDAS, puis inscrite dans un registre inaltérable. Votre fichier, lui, n'a jamais quitté votre machine.
Vous partagez
Le moment où le risque apparaît
Un éditeur, un façonnier, un investisseur, une agence, un stagiaire qui part. Le risque n'apparaît jamais pendant la création : il apparaît à l'envoi, quand le travail sort de chez vous.
Sceller avant de partager ne coûte rien et change la position. Beaucoup s'arrêtent là — signaler qu'une création est enregistrée dissuade la plupart des reprises avant qu'elles ne se produisent.
Vous accumulez
Une chronologie vaut mieux qu'une pièce
Version après version, les scellés forment une trajectoire : l'esquisse, l'itération, la livraison, la correction. Chacun rattaché à son auteur et à sa date.
C'est ce qui distingue un dossier solide d'une pièce isolée. Une chronologie continue montre un processus de création ; un fichier unique ne montre qu'un résultat, que n'importe qui pourrait revendiquer.
Quelque chose arrive
La reprise, la déchéance, la due diligence
Votre motif ressort chez un concurrent. Un fonds finance une société au positionnement identique. Un acquéreur demande la chaîne de cession du code. Un tiers attaque votre marque en déchéance.
Dans chacun de ces cas, la même question est posée : qu'aviez-vous, et depuis quand ? Sans trace, elle se reconstruit à partir de courriels et de témoignages. Avec un scellé, elle est déjà répondue.
Vous répondez
Preuve, assurance, avocats
Vous produisez le certificat : empreinte, date, autorité d'horodatage, lien de vérification publique. N'importe qui peut le contrôler — sans compte, sans logiciel, sans passer par nous.
Un avocat en propriété intellectuelle qualifie l'atteinte sous 48 heures ouvrées, et l'assurance PI finance ce qu'une trésorerie ne finance pas seule : l'expertise, la procédure, le recours.
La notion
Le parcours créatif
Un certificat fige un état. Le parcours créatif documente une continuité — et c'est cette continuité qui emporte la conviction.
Un résultat ne prouve pas une création
Un fichier isolé montre ce que vous avez produit, pas que vous l'avez conçu. N'importe qui peut détenir une image finie. Ce qui ne se fabrique pas après coup, c'est le chemin qui y mène.
Les états intermédiaires
Croquis, brouillons, versions abandonnées, essais infructueux : scellés au fil de l'eau, ils forment une trajectoire cohérente et datée. Celui qui copie n'a que le résultat.
Qui a fait quoi, et quand
Chaque étape est rattachée à son auteur. Sur un travail à plusieurs mains — studio, agence, laboratoire, prestataires — c'est ce qui règle la titularité avant qu'elle ne soit disputée.
Y compris avec l'IA
Quand une partie du travail est assistée, la question devient : qu'avez-vous apporté ? Documenter les étapes montre l'intervention humaine — l'intention, les choix, les reprises — là où le fichier final ne montre rien.